GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR DAMEUSES DE MARQUE PRINOTH ET KÄSSBOHRER POUR LES RÉGIES PRA-LOUP UBAYE 04, VAL D'ALLOS 04, SEIGNUS D'ALLOS ET UBAYE SKI
article Avis de marché complet
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Objet du marché
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- Référence
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2026GCREGIES
- Intitulé
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GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR DAMEUSES DE MARQUE PRINOTH ET KÄSSBOHRER POUR LES RÉGIES PRA-LOUP UBAYE 04,
VAL D'ALLOS 04, SEIGNUS D'ALLOS ET UBAYE SKI - Description
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GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR DAMEUSES DE MARQUE PRINOTH ET KÄSSBOHRER POUR LES RÉGIES PRA-LOUP UBAYE 04,
VAL D'ALLOS 04, SEIGNUS D'ALLOS ET UBAYE SKI
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique. - Nature du marché
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Fournitures
- CPV principal
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34300000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
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FRL01
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
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2026-06-01+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
3
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat
Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n°404982).
6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445).
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GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR DAMEUSES DE MARQUE PRINOTH ET KÄSSBOHRER POUR LES RÉGIES PRA-LOUP UBAYE 04,
VAL D'ALLOS 04, SEIGNUS D'ALLOS ET UBAYE SKI
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Fournitures de pièces détachées pour dameuses de marque PRINOTH Actif expand_more
Fournitures de pièces détachées pour dameuses de marque PRINOTH
02 Fournitures de pièces détachées pour dameuses de marque KÄSSBOHRER Actif expand_more
Fournitures de pièces détachées pour dameuses de marque KÄSSBOHRER
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