Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour camions de marque Renault trucks
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Département des Alpes de Haute Provence
- SIRET
-
51522
- Adresse
-
13 rue du docteur Romieu, 04995 Digne-Les-Bains
- Contact
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BARREILLE Eliane
- Téléphone
-
0492300400
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://www.agysoft.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26CTRD001
- Intitulé
-
Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour camions de marque Renault trucks
- Description
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Fourniture de pièces détachées, accessoires, produits et main d'oeuvre ponctuelle pour véhicules et engins de marque Renault Trucks.
Des interventions ponctuelles de réparation / maintenance pour les matériels peuvent être commandées en cas de surcharge d'activité de l'équipe de mécaniciens du CTRD (fourniture et pose de la pièce) - Nature du marché
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Fournitures
- CPV principal
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34300000
- CPV additionnels
-
34300000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL01
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-17+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982).
6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445)
description Objet du marché
Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour camions de marque Renault trucks
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
00 Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour camions de marque Renault trucks Actif expand_more
Fourniture de pièces détachées, accessoires, produits et main d'oeuvre ponctuelle pour véhicules et engins de marque Renault Trucks.
Des interventions ponctuelles de réparation / maintenance pour les matériels peuvent être commandées en cas de surcharge d'activité de l'équipe de mécaniciens du CTRD (fourniture et pose de la pièce)
01 Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour camions de marque Renault trucks Actif expand_more
Fourniture de pièces détachées, accessoires, produits et main d'oeuvre ponctuelle pour véhicules et engins de marque Renault Trucks.
Des interventions ponctuelles de réparation / maintenance pour les matériels peuvent être commandées en cas de surcharge d'activité de l'équipe de mécaniciens du CTRD (fourniture et pose de la pièce)
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur