Fourniture de pièces de rechange et prestations ponctuelles de réparation pour matériels de marques SCHMIDT, EUROPE SERVICE, JOHN DEERE et NOREMAT
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Département des Alpes de Haute Provence
- SIRET
-
51522
- Adresse
-
13 rue du docteur Romieu, 04995 Digne-Les-Bains
- Contact
-
BARREILLE Eliane
- Téléphone
-
0492300400
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://www.agysoft.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26CTRD004
- Intitulé
-
Fourniture de pièces de rechange et prestations ponctuelles de réparation pour matériels de marques SCHMIDT, EUROPE SERVICE, JOHN DEERE et NOREMAT
- Description
-
Le présent marché concerne la fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour l'entretien des matériels du Département et le fonctionnement de l'atelier de maintenance, en ce qui concerne les matériels de marques SCHMIDT, EUROPE SERVICE, JOHN DEERE et NOREMAT.
Des interventions ponctuelles de réparation / maintenance pour les matériels peuvent être commandées en cas de surcharge d'activité de l'équipe de mécaniciens du CTRD (fourniture et pose de la pièce) - Nature du marché
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Fournitures
- CPV principal
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34300000
- CPV additionnels
-
34300000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL01
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-21+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982).
6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445)
description Objet du marché
Le présent marché concerne la fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour l'entretien des matériels du Département et le fonctionnement de l'atelier de maintenance, en ce qui concerne les matériels de marques SCHMIDT, EUROPE SERVICE, JOHN DEERE et NOREMAT.
Des interventions ponctuelles de réparation / maintenance pour les matériels peuvent être commandées en cas de surcharge d'activité de l'équipe de mécaniciens du CTRD (fourniture et pose de la pièce)
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Matériels de marque SCHMIDT et EUROPE SERVICE Actif expand_more
Matériels de marque SCHMIDT et EUROPE SERVICE<br/>
02 Matériels de marque JOHN DEERE Actif expand_more
Matériels de marque JOHN DEERE<br/>
03 Matériels de marque NOREMAT Actif expand_more
Matériels de marque NOREMAT<br/>
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur