La présente consultation a pour objet la souscription d’une assurance responsabilité civile et risques annexes pour le CHU de Toulouse.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
31 CHU
- SIRET
-
26310012500016
- Adresse
-
2, rue Viguerie – TSA 80035, 31059 toulouse
- Contact
-
Cellule juridique
- Téléphone
-
05 61 77 22 33
-
coop-ccj@chu-toulouse.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
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- Référence
-
ASSURANCES_RC
- Intitulé
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La présente consultation a pour objet la souscription d’une assurance responsabilité civile et risques annexes pour le CHU de Toulouse.
- Description
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La présente consultation a pour objet la souscription d’une assurance responsabilité civile et risques annexes pour le CHU de Toulouse.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66516400
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ23
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-05 à 12:00:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
3 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative
- Instance de recours
-
Tribunal Administratif de Toulouse
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet la souscription d’une assurance responsabilité civile et risques annexes pour le CHU de Toulouse.
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 assurance responsabilité civile et risques annexes pour le CHU de Toulouse Actif expand_more
La présente consultation a pour objet la souscription d’une assurance responsabilité civile et risques annexes pour le CHU de Toulouse.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur