La présente consultation concerne : 26M0205AOO L'ACHAT DE CONSOMMABLES ET PRODUITS POUR LA PRODUCTION ET FINITION POUR L'IMPRIMERIE
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Toulouse Métropole
- SIRET
-
57038
- Adresse
-
Direction de la commande publique, 31100 Toulouse
- Contact
-
MOUDENC Jean-Luc
- Téléphone
-
0581917200
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- https://www.agysoft.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26M0205AOO
- Intitulé
-
La présente consultation concerne :
26M0205AOO L'ACHAT DE CONSOMMABLES ET PRODUITS POUR LA PRODUCTION ET FINITION POUR
L'IMPRIMERIE - Description
-
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des
articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.
2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de
commande.
Lieu(x) d'exécution :
Direction des Moyens Généraux
Service Imprimerie
5 chemin de Perpignan
31100 Toulouse
Pour cet « accord-cadre à bons de commande », les montants maximums par période sont les suivants :
Sans montant minimum et avec un montant maximum :
- Toulouse Métropole : 40 000.00 euro(s) HT
Les montants annuels seront identiques pour chaque période de reconduction.
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires
fixés dans :
- le bordereau des prix ;
- le(s) catalogue(s) du fournisseur - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
30122200
- CPV additionnels
-
30122200
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ23
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-22+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
description Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des
articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.
2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de
commande.
Lieu(x) d'exécution :
Direction des Moyens Généraux
Service Imprimerie
5 chemin de Perpignan
31100 Toulouse
Pour cet « accord-cadre à bons de commande », les montants maximums par période sont les suivants :
Sans montant minimum et avec un montant maximum :
- Toulouse Métropole : 40 000.00 euro(s) HT
Les montants annuels seront identiques pour chaque période de reconduction.
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires
fixés dans :
- le bordereau des prix ;
- le(s) catalogue(s) du fournisseur
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La présente consultation concerne : 26M0205AOO L'ACHAT DE CONSOMMABLES ET PRODUITS POUR LA PRODUCTION ET FINITION POUR L'IMPRIMERIE
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des
articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.
2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de
comma…
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur