LE BENEVOLAT VOLONTAIRE POUR LES BENEFICIAIRES DU RSA - 2026-2027
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
- SIRET
-
49963
- Adresse
-
24 quai Sadi Carnot, 66906 Perpignan
- Contact
-
MALHERBE Hermeline
- Téléphone
-
0468858585
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://agysoft.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
ABC-2026-FCS-DIAD-0113
- Intitulé
-
LE BENEVOLAT VOLONTAIRE POUR LES BENEFICIAIRES DU RSA - 2026-2027
- Description
-
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Dans le cadre de l'accompagnement des publics bénéficiaires du rSa, il s'agit d'envisager la mise en oeuvre d'un projet personnel à visée d'inclusion sociale à court terme et d'insertion professionnelle à plus long terme. Le marché vise donc d'une part à permettre aux bénéficiaires du rSa qui le souhaitent, de pouvoir s'engager dans des activités de bénévolat et d'autre part aux structures d'accueil de concilier une mission d'intérêt général et un besoin de missions bénévoles - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
79998000
- CPV additionnels
-
79998000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ15
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-08+02:00 à 17:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
description Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Dans le cadre de l'accompagnement des publics bénéficiaires du rSa, il s'agit d'envisager la mise en oeuvre d'un projet personnel à visée d'inclusion sociale à court terme et d'insertion professionnelle à plus long terme. Le marché vise donc d'une part à permettre aux bénéficiaires du rSa qui le souhaitent, de pouvoir s'engager dans des activités de bénévolat et d'autre part aux structures d'accueil de concilier une mission d'intérêt général et un besoin de missions bénévoles
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 LE BENEVOLAT VOLONTAIRE POUR LES BENEFICIAIRES DU RSA - 2026-2027 Actif expand_more
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Dans le cadre de l'accompagnement des publics bénéficiaires du rSa, il s'agit d'envisager la mise en oeuvre d'un projet personnel à visée d'inclusion sociale à court …
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur