Le marché a pour objet l'acquisition d'autobus thermiques compatibles HVO (norme En 15940) pour l'exploitation sur le réseau urbain de Belfort

SMTC90

1085

Jonxion 1 - Parc d'Innovation de Belfort Montébliard, 90400 Meroux Moval

Mr le Directeur

0384909925

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Urttb

Le marché a pour objet l'acquisition d'autobus thermiques compatibles HVO (norme En 15940) pour l'exploitation sur le réseau urbain de Belfort

Le marché est constitué de deux lots :
- Lot 1 - Acquisition de 12 bus standards 12m thermiques HVO
- Lot 2 - Acquisition de 5 bus articulés 18m thermiques HVO

Fournitures

34121100

34121100

Procédure négociée avec mise en concurrence

2026-07-06+02:00 à 12:00:00+02:00

2

2

Non financé par l'UE

Obligatoire

Conditions de performance

14 mois

articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision
de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)