Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de CARBONNE.
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Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de CARBONNE.
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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01 Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Actif expand_more
Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
02 Assurance des responsabilités et des risques annexes Actif expand_more
Assurance des responsabilités et des risques annexes
03 Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Actif expand_more
Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
04 Assurance de la protection juridique de la collectivité Actif expand_more
Assurance de la protection juridique de la collectivité
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 477 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
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