Le présent marché a pour objet la maintenance des copieurs multifonctions de la Région

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
SIRET: 21129
Adresse: Hotel de Région, 13481 Marseille
Contact: MUSELIER Renaud
Téléphone: 0491575057
Email: servicedesmarches@maregionsud.fr
Profil acheteur: http://achat.maregionsud.fr
Type d'acheteur: La
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

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Objet du marché

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Référence: 2026-0549
Intitulé: Le présent marché a pour objet la maintenance des copieurs multifonctions de la Région
Description: La procédure de passation est un MAPA (Article L2123-1 1°du code de la commande publique).
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.
- Le marché est à bons de commande s'agissant des prestations suivantes :
o Prestations de déménagement et d'assistance technique exceptionnelle
o Achat de logiciels associés (incluant la maintenance)
o Achat de forfaits annuels de maintenance
Cette partie du marché (accord-cadre à bons de commandes) est conclue sans minimum et avec un maximum annuel de 30 000 euro(s) HT
- Le marché est à prix unitaires selon les quantités réellement exécutées, s'agissant de la maintenance des matériels (coût à la page) ? Ces prix sont identifiés dans le Bordereau de Prix Unitaires (BPU).
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Pour la partie à bons de commande, les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP
Montants minimum et maximum : L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 30 000 euro(s) HT
Le marché comprend également un recours au catalogue/tarifs publics.
Allotissement : le marché n'est pas alloti
Tranches : l'accord cadre n'est pas à tranches.
Variantes: les variantes sont interdites
Nature du marché: Services
CPV principal: 50313200
CPV additionnels: 50313000

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-03-19+01:00 à 10:00:00+01:00

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Conditions

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Financement UE: Financé par l'UE
Validité des offres: 6 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Durée du marché: 12 mois

description Objet du marché

La procédure de passation est un MAPA (Article L2123-1 1°du code de la commande publique).
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.
- Le marché est à bons de commande s'agissant des prestations suivantes :
o Prestations de déménagement et d'assistance technique exceptionnelle
o Achat de logiciels associés (incluant la maintenance)
o Achat de forfaits annuels de maintenance
Cette partie du marché (accord-cadre à bons de commandes) est conclue sans minimum et avec un maximum annuel de 30 000 euro(s) HT
- Le marché est à prix unitaires selon les quantités réellement exécutées, s'agissant de la maintenance des matériels (coût à la page) ? Ces prix sont identifiés dans le Bordereau de Prix Unitaires (BPU).
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Pour la partie à bons de commande, les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP
Montants minimum et maximum : L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 30 000 euro(s) HT
Le marché comprend également un recours au catalogue/tarifs publics.
Allotissement : le marché n'est pas alloti
Tranches : l'accord cadre n'est pas à tranches.
Variantes: les variantes sont interdites

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view_agenda Allotissement (2 lots)

00 Le présent marché a pour objet la maintenance des copieurs multifonctions de la Région 50313200 — Services d'entretien de photocopieurs — Actif expand_more

Code CPV

tag 50313200 — Services d'entretien de photocopieurs

schedule Durée : 12 mois

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Code CPV

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