Le présent marché a pour objet la rédaction des documents nécessaires à la réalisation du programme travaux de restauration des milieux aquatiques défini par OUESCO dans le cadre d’un projet territorial pour l’eau 2026 / 2031 : - Rédaction de l’étude préalable (programme de travaux défini par OUESCO). - Rédaction du dossier réglementaire (dossier de déclaration au titre de la rubrique 3350 et demande de déclaration d’intérêt générale).
description Objet du marché
Le présent marché a pour objet la rédaction des documents nécessaires à la réalisation du programme travaux de restauration des milieux aquatiques défini par OUESCO dans le cadre d’un projet territorial pour l’eau 2026 / 2031 :
- Rédaction de l’étude préalable (programme de travaux défini par OUESCO).
- Rédaction du dossier réglementaire (dossier de déclaration au titre de la rubrique 3350 et demande de déclaration d’intérêt générale).
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