Le présent marché public est relatif à l'entretien des espaces verts
description Objet du marché
Cf. le dossier de consultation des entreprises
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Communauté de communes Caux-Austreberthe
- SIRET
- 60395
- Adresse
- place du Général de Gaulle, 76570 Pavilly
- Contact
- BOUILLON Christophe
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description
Objet du marché
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- Référence
- MBG2601
- Intitulé
- Le présent marché public est relatif à l'entretien des espaces verts
- Description
- Cf. le dossier de consultation des entreprises
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 77300000
- CPV additionnels
- 77310000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRD22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-13+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 4 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative) - Référé contractuel dans le délai prévu à l'article R.551-7 du code de justice administrative (articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative) - Recours en contest...
Référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative) - Référé contractuel dans le délai prévu à l'article R.551-7 du code de justice administrative (articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative) - Recours en contestation de validité contractuelle dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative)
view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Le présent marché public est relatif à l'entretien des espaces verts Actif expand_more
Cf. le dossier de consultation des entreprises
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur