LEVES TOPOGRAPHIQUES POUR AMENAGEMENTS EN INFRASTRUCTURES
description Objet du marché
Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Ces levés topographiques devront permettre la mise en oeuvre de projets d'aménagement d'infrastructures au sens large relevant de la compétence de Saint-Etienne Métropole : voirie/réseaux divers, assainissement, eau potable, réseau de chaleur, ouvrages d'art, aménagement paysager, terrassement, marquage/signalétique, réhabilitation/construction d'ouvrages d'eau potable et d'assainissement, aménagement de berges, réalisation de bassins de stockage, installations et plateformes de recyclage des déchets, études des cours d'eaux, travaux
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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article Avis de marché complet
description Objet du marché
- Référence
- 202631068
- Intitulé
- LEVES TOPOGRAPHIQUES POUR AMENAGEMENTS EN INFRASTRUCTURES
- Description
- Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Ces levés topograp...
- Nature du marché
- Services
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gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-09+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
- 3
- Nombre max de lots attribués
- 1
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 4 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Durée du marché
- 12 mois
view_agenda
Lots (3)
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- Lot LOT-0001
- SECTEUR FURAN
- SECTEUR FURAN
- Lot LOT-0002
- SECTEUR GIER
- SECTEUR GIER
- Lot LOT-0003
- SECTEUR ONDAINE/ PLAINE
- SECTEUR ONDAINE/PLAINE
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la poss...
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
view_agenda Allotissement (3 lots)
01 SECTEUR FURAN Actif expand_more
02 SECTEUR GIER Actif expand_more
03 SECTEUR ONDAINE/ PLAINE Actif expand_more
SECTEUR ONDAINE/PLAINE
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur