Location de matériel, collecte, transport et traitement des déchets des établissements du GHT d'Armor
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR
- SIRET
-
57261
- Adresse
-
10, rue Marcel Proust, 22027 Saint-Brieuc
- Contact
-
Madame la Directrice
- Téléphone
-
0296017288
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://agysoft.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
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- Référence
-
26A403
- Intitulé
-
Location de matériel, collecte, transport et traitement des déchets des établissements du GHT d'Armor
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Location de matériel, collecte, transport et traitement des déchets des établissements du GHT d'Armor - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90524400
- CPV additionnels
-
90524400
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRH01
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-15+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
15
- Nombre max de lots attribués
-
15
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification,
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Location de matériel, collecte, transport et traitement des déchets des établissements du GHT d'Armor
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01 Location de matériel et collecte des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) pour l'ensemble des établissement... Actif expand_more
Location de matériel et collecte des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) pour l'ensemble des établissements et sites du GHT sauf le CH2P
Location de matériel et collecte des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) pour l'ensemble des établissements et sites du GHT sauf le CH2P<br/>
02 Location de matériel et collecte des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) pour l'ensemble des sites du CH2P Actif expand_more
Location de matériel et collecte des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) pour l'ensemble des sites du CH2P<br/>
03 Location de matériel, collecte et traitement des déchets issus du tri sélectif pour l'ensemble des établissements et ... Actif expand_more
Location de matériel, collecte et traitement des déchets issus du tri sélectif pour l'ensemble des établissements et sites du GHT sauf le CH2P
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07 Location de matériel, collecte et traitement des papiers, cartons, plastiques pour l'ensemble des sites du CH2P Actif expand_more
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08 Location de matériel, collecte et traitement des papiers confidentiels et désarchivage pour les établissements du GHT... Actif expand_more
Location de matériel, collecte et traitement des papiers confidentiels et désarchivage pour les établissements du GHT d'Armor
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09 Location de matériel, collecte et traitement des biodéchets pour les établissements du GHT d'Armor Actif expand_more
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13 Location de matériel, collecte et traitement des déchets dit "encombrants" et "tout venant" pour ... Actif expand_more
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14 Location de matériel, collecte et traitement des déchets verts pour les établissements du GHT d'Armor Actif expand_more
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15 Location de matériel, collecte et traitement des déchets dangereux pour les établissements du GHT d'Armor Actif expand_more
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