Location, pose, mise en service, maintenance et dépose de décors lumineux à led pour les fêtes de fin d'année sur le territoire de la commune de La Hague
description Objet du marché
Location, pose, mise en service, maintenance et dépose de décors lumineux à led pour les fêtes de fin d'année sur le territoire de la commune de La Hague
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Location, pose, mise en service, maintenance et dépose de décors lumineux à led pour les fêtes de fin d'année sur le territoire de la commune de La Hague
Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique).
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord cadre à bons de commande sans seuil minimum et avec un seuil maximum annuel de 120 000,00 euro(s) HT mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
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Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique).
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord cadre à bons de commande sans seuil minimum et avec un seuil maximum annuel de 120 000,00 euro(s) HT mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
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