Marché d'assurances
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://cc-coeurdetarentaise.e-marchespublics.com
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
Marché d'assurances
- Description
-
Prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en flotte automobile, en responsabilité civile, en protection juridique et en responsabilité atteinte à l'environnement de la communauté de communes Coeur de Tarentaise
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK27
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-02+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
5
- Nombre max de lots attribués
-
5
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
description Objet du marché
Prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en flotte automobile, en responsabilité civile, en protection juridique et en responsabilité atteinte à l'environnement de la communauté de communes Coeur de Tarentaise
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view_agenda Allotissement (5 lots)
01 Assurance Dommage aux biens Actif expand_more
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurance relative aux garanties en dommages aux biens.
02 Assurance Automobile et risques annexes Actif expand_more
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurance relative aux garanties flotte des véhicules, poids lourds, engins ainsi qu'auto-mission et bris de machine de la collectivité.
03 Assurance Responsabilité civile Actif expand_more
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurance relative aux garanties en responsabilité civile de la collectivité
04 Assurance Protection juridique des élus et des agents et de la personne morale Actif expand_more
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurance relative aux garanties en protection juridique de la personne morale et des personnes physiques.
05 Assurance responsabilité atteinte à l'environnement Actif expand_more
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurance " sur mesure " pour couvrir les risques financiers d' " atteinte à l'environnement " et/ou " environnementale " permettant notamment de faire face aux injonctions administratives, ou aux obligations de prévenir ou de réparer en nature, un dommage causé directement à l'environnement, y compris en l'absence de tous dommages au…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur