Marché d'assurances construction - pôle de conservation de la BnF à Amiens
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
OPPIC
- SIRET
-
18009208200023
- Adresse
-
30 rue du Chateau des Rentiers, 75013 Paris
- Téléphone
-
01 44 97 78 00
-
departement.marches@oppic.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Rcr
description
Objet du marché
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- Référence
-
J241
- Intitulé
-
Marché d'assurances construction - pôle de conservation de la BnF à Amiens
- Description
-
La présente consultation a pour objet la passation d’un marché de services relatif à la conclusion de marchés d’assurances construction concernant : Assurance Tous Risques Chantiers, Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage, et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE23
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-15+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
28 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L551 à 12 et R5511 à 6 du code de justice administrative) ;
- Référé contractuel : à défaut de publication d'un avis d'intention de conclure et du respect du délai de suspension de signature de 11 jours, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L55113 à 23 et R5517 à 10 du code de justice administrative) ou 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ;
- Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R4211 et R4213 du Code de justice administrative) ;
- Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet la passation d’un marché de services relatif à la conclusion de marchés d’assurances construction concernant : Assurance Tous Risques Chantiers, Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage, et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Lot 1 : Responsabilité Civile Maître d’Ouvrage Actif expand_more
Assurance de la responsabilité du MOA pour la réalisation de l’ensemble de l’opération (travaux préalables et travaux principaux).
02 Lot 2 : Tous Risques Chantiers Actif expand_more
Assurance tous risques chantiers
03 Lot 3 : Contrat Collectif de Responsabilité Décennale Actif expand_more
Contrat Collectif de Responsabilité Décennale
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur