Marché d'assurances : Dommages aux biens du Haras, Risques statutaires
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
Agglomération de la Région de Compiègne
- SIRET
-
20006796500018
- Adresse
-
60200 Compiègne
- Téléphone
-
0344373111
-
service.marches@agglo-compiegne.fr
- Profil acheteur
- https://marchesagglocompiegne.safetender.com
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
ARC 76_26 MC
- Intitulé
-
Marché d'assurances : Dommages aux biens du Haras, Risques statutaires
- Description
-
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R2161-1 2 à R2161-5 du code de la commande publique :
Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5)
Lot n° 2 – RISQUES STATUTAIRES (CPV 66512000-2) - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE22
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-14+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
5
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l’application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr
description Objet du marché
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R2161-1 2 à R2161-5 du code de la commande publique :
Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5)
Lot n° 2 – RISQUES STATUTAIRES (CPV 66512000-2)
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
📬 Recevez les prochains marchés Finance dans le département Oise (60) par email — gratuit
Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.
view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Dommages aux biens du Haras Actif expand_more
Dommages aux biens du Haras
02 Risques statutaires Actif expand_more
Dommages aux biens du Haras
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur