Marché d'assurances pour les Dommages aux biens - Responsabilité civile - Flotte automobile - Cyber risques de la SA d'HLM SUD MASSIF CENTRAL HABITAT
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://smchabitat.e-marchespublics.com
- Type d'acheteur
-
Entité avec droits spéciaux
- Activité principale
-
Logement et équipements collectifs
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
Marché d'assurances pour les Dommages aux biens - Responsabilité civile - Flotte automobile - Cyber risques de la SA d'HLM SUD MASSIF CENTRAL HABITAT
- Description
-
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique :
Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5)
Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0)
Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0)
Lot n° 4 - CYBER RISQUES (CPV 66515411-7)
Chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chacun de ces lots peuvent être attribués ensemble ou séparément.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66515200
- CPV additionnels
-
66516000, 66514110, 66515411
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-01+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
4
description Objet du marché
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique :
Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5)
Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0)
Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0)
Lot n° 4 - CYBER RISQUES (CPV 66515411-7)
Chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chacun de ces lots peuvent être attribués ensemble ou séparément.
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Actif expand_more
DOMMAGES AUX BIENS
02 Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE Actif expand_more
RESPONSABILITE CIVILE
03 Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE Actif expand_more
PARC AUTOMOBILE
04 Lot n° 4 - CYBER RISQUES Actif expand_more
CYBER RISQUES
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur