SERVICES D’ASSURANCES POUR AVEYRON HABITAT
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Aveyron Habitat
- SIRET
-
90055948500017
- Adresse
-
5 Place Sainte Catherine - Immeuble Sainte Catherine - BP3211, 12032 RODEZ CEDEX 9
- Contact
-
Service achats.
- Téléphone
-
0582240091
-
service.marches@aveyron-habitat.fr
- Profil acheteur
- https://marchespublics-smica.safetender.com
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Logement et équipements collectifs
description
Objet du marché
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- Référence
-
SA-2026-09-17
- Intitulé
-
SERVICES D’ASSURANCES POUR AVEYRON HABITAT
- Description
-
Prestations d'assurances : responsabilités et risques annexes ; véhicules à moteur et risques annexes ; protection juridique de l’entité, des agents et des élus / administrateurs ; responsabilités mandataires sociaux ; dommages ouvrage.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- CPV additionnels
-
66516000, 66514110, 66513100, 66515000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-17+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
5
- Nombre max de lots attribués
-
5
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
240
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Le délai de suspension avant la signature du marché est de 11 jours par voie électronique.
description Objet du marché
Prestations d'assurances : responsabilités et risques annexes ; véhicules à moteur et risques annexes ; protection juridique de l’entité, des agents et des élus / administrateurs ; responsabilités mandataires sociaux ; dommages ouvrage.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (5 lots)
01 Lot 1 : assurance des responsabilités et des risques annexes Actif expand_more
Assurance des responsabilités et des risques annexes. Détails dans les pièces de la consultation.
02 Lot 2 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Actif expand_more
Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes. Détails dans les pièces de la consultation.
03 Lot 3 : assurance de la protection juridique de l’entité, des agents et des élus / administrateurs Actif expand_more
Assurance de la protection juridique de l’entité, des agents et des élus / administrateurs. Détails dans les pièces de la consultation.
04 Lot 4 : assurance des responsabilités mandataires sociaux Actif expand_more
Assurance des responsabilités mandataires sociaux. Détails dans les pièces de la consultation.
05 Lot 5 : assurance « dommages ouvrage » Actif expand_more
Assurance « dommages ouvrage ». Détails dans les pièces de la consultation.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur