Marché de construction de 130 logements (lot foncier 1) et 80 logements (lot foncier 2) - 3841L - 3847L à MARLY LA VILLE
description Objet du marché
Le présent marché est passé conformément aux dispositions du code de la commande publique (CCP).
S'agissant d'une procédure formalisée sous la forme d'une procédure avec négociation (PN), les articles L.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-23 du CCP s'appliquent. Le projet présente des exigences techniques fortes en matière de développement durable et d'intégration avec les labels et certifications décrits dans le règlement d'appel à candidatures. Le marché n'est pas alloti. Détaille du projet dans la note programme.
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01 Marché de construction de 130 logements (lot foncier 1) et 80 logements (lot foncier 2) - 3841L - 3847L à MARLY LA VILLE Actif expand_more
Le présent marché est passé conformément aux dispositions du code de la commande publique (CCP).
S'agissant d'une procédure formalisée sous la forme d'une procédure avec négociation (PN), les articles L.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-23 du CCP s'appliquent. Le projet présente des exigences techniques fortes en matière de développement durable et d'intégration avec les labels et certifications décri…
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