MARCHE DE FOURNITURE DE SILOS AERIENS DESTINES A LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS RECYCLABLES SECS ET DES ORDURES MENAGERES
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-03
- Intitulé
-
MARCHE DE FOURNITURE DE SILOS AERIENS DESTINES A LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS RECYCLABLES SECS ET DES ORDURES MENAGERES
- Description
-
La présente consultation porte sur la passation d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture et le déchargement de contenants de collecte des déchets ménagers en apport volontaire : colonnes aériennes pour la collecte sélective du verre, des emballages, des papiers, des cartons et des ordures ménagères.
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34928480
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK26
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-16+02:00 à 09:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les recours suivants peuvent être introduits dans
les délais prévus par le code de justice administrative : Référé précontractuel depuis le début de la procédure
de passation jusqu’à la signature du contrat (article L 5511
et suivants du code de justice administrative) Référé
contractuel (article L 55113
et suivants du code de justice administrative) Recours en contestation de la validité du
contrat dit recours « Tarn et Garonne » dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution
Conformément au Code de justice administrative, des recours peuvent être intentés par tous tiers intéressés, avant ou
après la conclusion du contrat, auprès du Tribunal Administratif de Lyon.
description Objet du marché
La présente consultation porte sur la passation d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture et le déchargement de contenants de collecte des déchets ménagers en apport volontaire : colonnes aériennes pour la collecte sélective du verre, des emballages, des papiers, des cartons et des ordures ménagères.
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Lot 1 : Fourniture et livraison de colonnes aériennes de tri en PEHD Actif expand_more
Pour le lot 1 : Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum de 10 000€ et un montant maximum de 100 000 € HT sur la durée totale du marché
02 Lot 2 : Fourniture et livraison de colonnes aériennes de tri en BOIS Actif expand_more
Pour le lot 2 : Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum de 10 000€ et un montant maximum de 200 000 € HT sur la durée totale du marché
03 Lot 3 : Fourniture et livraison de colonnes aériennes de tri en METAL Actif expand_more
Pour le lot 3 : Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum de 10 000€ et un montant maximum de 300 000 € HT sur la durée totale du marché
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur