Marché de Maitrise d'OEuvre pour une prise d'eau dans le Barrage de Miallet
description Objet du marché
Marché de Maitrise d'OEuvre pour une prise d'eau dans le Barrage de Miallet
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account_balance Acheteur
- Nom
- SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA DORDOGNE
- SIRET
- 27393
- Adresse
- Zae Péri Ouest, 24430 Marsac Sur L'Isle
- Contact
- MATTERA Marc
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Objet du marché
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- Référence
- RDE24_PRISE D'EAU MIALLET
- Intitulé
- Marché de Maitrise d'oeuvre pour une prise d'eau dans le Barrage de Miallet
- Description
- Lire DCE
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 71300000
- CPV additionnels
- 41110000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRI11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure négociée avec mise en concurrence
- Date limite de réception des offres
- 2026-02-27+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Durée du marché
- 23 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Voies et délais de recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être ex...
Voies et délais de recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l'arrêt du Conseil d'État n°358994 du 04/11/2014, Département du Tarn et Garonne
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