Marché de Mandat d'aménagement du projet de l'ilôt Charondière
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
LAPALISSE
- SIRET
-
44662
- Adresse
-
Place du Quatorze Juillet, 03120 Lapalisse
- Contact
-
CHERVIN Stéphanie
- Téléphone
-
0470990086
-
lapalisse@ville-lapalisse.fr
- Profil acheteur
- http://www.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
Marché de Mandat d'aménagement du projet de l'ilôt Charondière
- Description
-
Marché de Mandat d'aménagement du projet de l'ilôt Charondière
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71300000
- CPV additionnels
-
71300000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-03+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative ;
- référé contractuel à compter de la signature du contrat et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ;
- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
description Objet du marché
Marché de Mandat d'aménagement du projet de l'ilôt Charondière
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Marché de Mandat d'aménagement du projet de l'ilôt Charondière
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