Marché de prestation de moissonnage du patrimoine linguistique normand, d'étiquetage et graphe de connaissance dans le cadre du projet de recherche « EULCAT »
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Éducation
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-11
- Intitulé
-
Marché de prestation de moissonnage du patrimoine linguistique normand, d'étiquetage et graphe de connaissance dans le cadre du projet de recherche « EULCAT »
- Description
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Marché de prestation de moissonnage du patrimoine linguistique normand, d'étiquetage et graphe de connaissance dans le cadre du projet de recherche « EULCAT »
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
72314000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRD22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-15+02:00 à 18:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Procédures d’urgence :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA.Autres procédures :
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme.
- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne.
description Objet du marché
Marché de prestation de moissonnage du patrimoine linguistique normand, d'étiquetage et graphe de connaissance dans le cadre du projet de recherche « EULCAT »
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Marché de prestation de moissonnage du patrimoine linguistique normand, d'étiquetage et graphe de connaissance dans le cadre du projet de recherche « EULCAT »
Marché de prestation de moissonnage du patrimoine linguistique normand, d'étiquetage et graphe de connaissance dans le cadre du projet de recherche « EULCAT »
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur