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MARCHE DE PRESTATION " TYPE PASS' SPORT " POUR LES OUVRANTS DROIT DE L'AGOSPAP

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MARCHE DE PRESTATION " TYPE PASS' SPORT " POUR LES OUVRANTS DROIT DE L'AGOSPAP

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Objet du marché

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Intitulé
MARCHE DE PRESTATION " TYPE PASS' SPORT " POUR LES OUVRANTS DROIT DE L'AGOSPAP.
Description
L'Agospap propose à une partie de ses ouvrants droit depuis 2027 de commander des coupons sport de l'Agence Nationale pour les Chèques-Vacances (ANCV). Début 2025, l'ANCV a informé l'Agospap de l'arrêt de cette prestation à compter de 2026, l'ANCV ayant fait le choix de se concentrer sur les Ch...

L'Agospap propose à une partie de ses ouvrants droit depuis 2027 de commander des coupons sport de l'Agence Nationale pour les Chèques-Vacances (ANCV).
Début 2025, l'ANCV a informé l'Agospap de l'arrêt de cette prestation à compter de 2026, l'ANCV ayant fait le choix de se concentrer sur les Chèques-Vacances et de faire adhérer aux Chèques-Vacances le réseau d'associations et de clubs sportifs qui acceptaient les coupons sport.
L'Agospap souhaite garder une prestation favorisant la pratique sportive régulière de ses ouvrants droit et de leur famille. Elle a donc décidé de créer une nouvelle prestation de type Pass'Sport permettant à ses bénéficiaires de bénéficier d'une aide pour régler cotisations, frais d'adhésion et licences sportives. Les chèques vacances n'ont en effet pas pour objectif de favoriser la pratique sportive, qu'elle soit régulière ou occasionnelle.
L'Agospap doit pouvoir s'appuyer sur un Titulaire du marché pouvant lui proposer un nouveau dispositif type Pass'Sport pour ses ouvrants droit ayant pour objet la gestion d'un système d'émission et d'attribution de vouchers pouvant être utilisés auprès d'un réseau de partenaires (Clubs, associations sportives, salles de sport, ...) qu'il aura préalablement constitué sur des critères préalablement définis avec l'Agospap.

Nature du marché
Services
CPV principal
66133000
gavel

Procédure

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Type de procédure
Procédure ouverte
Date limite de réception des offres
2026-02-24+01:00 à 17:00:00+01:00
checklist

Conditions

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Financement UE
Non financé par l'UE
Validité des offres
49
Conditions d'exécution
Conditions de performance
Facturation électronique
Non requise
Durée du marché
1
balance

Voies de recours

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Voies de recours
les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique

view_agenda Allotissement (1 lots)

01 UN MARCHE DE PRESTATION " TYPE PASS' SPORT " POUR LES OUVRANTS DROIT DE L'AGOSPAP. Actif expand_more
Code CPV
tag 66133000 — Services de traitement d'opérations et services de compensation

L'Agospap souhaite garder une prestation favorisant la pratique sportive régulière de ses ouvrants droit et de leur famille. Elle a donc décidé de créer une nouvelle prestation de type Pass'Sport permettant à ses bénéficiaires de bénéficier d'une aide pour régler cotisations, frais d'adhésion et licences sportives.

L'Agospap doit pouvoir s'appuyer sur un Titulaire du marché pouvant lui propos…

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