Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Chartres Amenagement (28)
- SIRET
-
51495010400018
- Adresse
-
Ville de Chartres - Hôtel de Ville
Pas Jean Villette, 28000 Chartres - Téléphone
-
+33 237220528
-
marine.lechapalain@chartres-ressources.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
Pub-undert-la
- Activité principale
-
Logement et équipements collectifs
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres
- Description
-
Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71241000
- CPV additionnels
-
71410000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRB02
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-21+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
3 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
vant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les
opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différents dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197-
7 du code de la commande publique et à l’article 35 du CCAG MOE, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de
règlement du litige, les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge judiciaire du
ressort territorial du pouvoir adjudicateur : Tribunal Judiciaire de Chartres 3 rue Saint Jacques 28000 CHARTRES Courriel :
tj1-chartres@justice - Instance de recours
-
Tribunal Judiciaire de Chartres
description Objet du marché
Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres Actif expand_more
Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur