Marché de redevances, location, support technique des logiciels de CAO et prestations d’accompagnement pour l’IN2P3

Moyennant le paiement d’une redevance, le titulaire concède à l’IN2P3 l’utilisation de produits logiciels de l’offre DS. Les licences associées à ces produits inscrits au présent marché, sont soit concédées en location, soit été acquises par l’IN2P3 et utilisables au travers d’un droit d’utilisation annuel.
Conformément à son offre, le titulaire traite la commande et la livre de manière dématérialisée à l’adresse de livraison dématérialisée mentionnée par le pouvoir adjudicateur sur le bon de commande.
Le titulaire doit fournir la maintenance des licences listées dans le bordereau des prix unitaires (BPU) et le détail quantitatif estimatif (DQE), ainsi que leurs évolutions et les nouveaux produits qui apparaîtraient pendant la durée du marché conformément à l’article 9.3.1 du présent CCP relatif à la mise à jour des références et licences.
Le droit d’usage de chaque référence d’une offre DS concernée par le présent marché est conditionné par le modèle de licence associé. Trois (3) modèles de licence sont concernés :
• Licence à jeton (Token Based) ;
• Licence concurrente (Concurrent) ;
• Licence utilisateur nommé (Named User).