Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la VILLE D'EAUZE.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.e-marchespublics.com/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la VILLE D'EAUZE.
- Description
-
Cf RC
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ24
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-16+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Voir les articles L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative
description Objet du marché
Cf RC
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Assurance " Responsabilité et risques annexes " Actif expand_more
Cf RC
02 Assurance " Flotte automobile et risques annexes " Actif expand_more
Cf RC
03 Assurance " Risques statutaires du personnel " Actif expand_more
Cf RC
04 Assurance " Protection juridique des personnes physiques " Actif expand_more
Cf RC
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur