Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville et du CCAS
description Objet du marché
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville et du CCAS
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Dommages aux biens et risques annexes Actif expand_more
Sans objet
02 Responsabilités et risques annexes Actif expand_more
La variante imposée ayant le caractère de solution alternative est définie au CCTP
03 Véhicules à moteur et risques annexes Actif expand_more
La variante imposée ayant le caractère de solution alternative est définie au CCTP
04 Protection juridique de la collectivité, des agents et des élus Actif expand_more
Sans objet
folder_open Documents de consultation (DCE)
Règlement de consultation
Règlement de consultation · 333 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur