Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise
- SIRET
-
20006804700014
- Adresse
-
24 rue de la Villageoise, 60106 Creil
- Téléphone
-
+33 344647474
-
s.martinat@creilsudoise.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026SAJ02 Assurances
- Intitulé
-
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise
- Description
-
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de l'Agglomération Creil Sud Oise
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66515000
- CPV additionnels
-
66516000, 66514110, 66513000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-15+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
7
- Nombre max de lots attribués
-
7
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Facturation électronique
-
Non requise
balance
Voies de recours
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- Instance de recours
-
Tribunal administratif d'Amiens
description Objet du marché
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de l'Agglomération Creil Sud Oise
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (7 lots)
01 Dommages aux biens Actif expand_more
Les spécificités techniques sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et les annexes du lot. Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution de base et la solution alternative seront analysées distinctement les unes des autres selon les mêmes critères de jugement des offres tels que défini…
02 Assurances des responsabilités et risques annexes Actif expand_more
Les spécificités techniques sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et les annexes du lot. Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution de base et la solution alternative seront analysées distinctement les unes des autres selon les mêmes critères de jugement des offres tels que défini…
03 Assurances des véhicules à moteur et risques annexes Actif expand_more
Les spécificités techniques sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et les annexes du lot. Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution de base et la solution alternative seront analysées distinctement les unes des autres selon les mêmes critères de jugement des offres tels que défini…
04 Assurance de la protection juridique de la collectivité Actif expand_more
Les spécificités techniques sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et les annexes du lot. Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution de base et la solution alternative seront analysées distinctement les unes des autres selon les mêmes critères de jugement des offres tels que défini…
05 Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Actif expand_more
Les spécificités techniques sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et les annexes du lot. Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution de base et la solution alternative seront analysées distinctement les unes des autres selon les mêmes critères de jugement des offres tels que défini…
06 Assurance des prestations statutaires Actif expand_more
Les spécificités techniques sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et les annexes du lot. Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution de base et la solution alternative seront analysées distinctement les unes des autres selon les mêmes critères de jugement des offres tels que défini…
07 Assurance cyber risques Actif expand_more
Les spécificités techniques sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et les annexes du lot. Ils seront remis aux candidats qui en feront la demande via la plateforme marches-securises.fr après vérification de l'identité. Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution de base et la soluti…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur