Marché de services relatif à la prestation d'assurances pour les besoins de la Communauté de Communes Alpes d'Azur
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Communauté de Communes Alpes d'Azur
- SIRET
-
20003992100015
- Adresse
-
Maison des services publics Place Conil, 06260 Puget-Théniers
- Téléphone
-
+33 0493050281
-
mcoulaud@alpesdazur.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr/
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
Marché de services relatif à la prestation d'assurances pour les besoins de la Communauté de Communes Alpes d'Azur
- Description
-
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de Communes Alpes d'Azur - 06
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66515000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL03
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-30+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
5
- Nombre max de lots attribués
-
5
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Cf. RC
- Instance de recours
-
Tribunal Administratif de Nice
description Objet du marché
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de Communes Alpes d'Azur - 06
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (5 lots)
01 Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Actif expand_more
Dommage aux biens
02 Assurance des responsabilités et des risques annexes Actif expand_more
Responsabilité civile
03 Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Actif expand_more
Véhicules à moteur
04 Assurance de la protection juridique de la Collectivité Actif expand_more
Protection juridique
05 Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Actif expand_more
Protection Fonctionnelle
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur