Marchés pour la la souscription des contrats d’assurance pour le SIVOM VAL DE BANQUIÈRE
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
SIVOM Val de Banquière (06)
- SIRET
-
24060040300010
- Adresse
-
21 boulevard du 8 mai 1945, 06730 Saint André de La Roche
- Téléphone
-
+33 493277166
-
asicre@svdb.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
Marchés pour la la souscription des contrats d’assurance pour le SIVOM VAL DE BANQUIÈRE
- Description
-
Marchés pour la la souscription des contrats d'assurance pour le SIVOM VAL DE BANQUIÈRE
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66515000
- CPV additionnels
-
66514110, 66513100
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-30+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
240
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Instance de recours
-
Tribunal Administratif de Nice
description Objet du marché
Marchés pour la la souscription des contrats d'assurance pour le SIVOM VAL DE BANQUIÈRE
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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