Marché public de prestation d'assurance Groupement de commandes
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Affaires économiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
M2026-06
- Intitulé
-
Marché public de prestation d'assurance
Groupement de commandes - Description
-
Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes :
1- Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron (CC ARC)
2- Commune d'Alba la Romaine
3- Commune de Baix
4- Commune de Cruas
5- Commune de Le Teil
6- Commune de Meysse
7- Commune de Rochemaure
8- Commune de Saint Bauzile
9- Commune de Saint Lager Bressac
10- Commune de Saint Martin sur Lavezon
11- Commune de Saint Vincent de Barres
12- Commune de Saint-Thomé
13- Commune de Valvignères
Le coordonnateur de ce groupement de commandes est la Communauté de communes Ardèche Rhône-
Coiron (CC ARC).
Ce groupement de commandes, ci-après dénommé l'acheteur public, procède à une consultation pour la
souscription de contrats d'assurances.
Informations importantes :
Pour un même lot, les candidats doivent impérativement répondre à la demande de tarification pour chaque
membre du groupement de commandes. A défaut l'offre pourra être considérée comme incomplète.
Chaque membre se réserve le droit de donner suite ou non à la procédure. - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-28+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
6
- Nombre max de lots attribués
-
6
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
60 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
11 JOURS
description Objet du marché
Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes :
1- Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron (CC ARC)
2- Commune d'Alba la Romaine
3- Commune de Baix
4- Commune de Cruas
5- Commune de Le Teil
6- Commune de Meysse
7- Commune de Rochemaure
8- Commune de Saint Bauzile
9- Commune de Saint Lager Bressac
10- Commune de Saint Martin sur Lavezon
11- Commune de Saint Vincent de Barres
12- Commune de Saint-Thomé
13- Commune de Valvignères
Le coordonnateur de ce groupement de commandes est la Communauté de communes Ardèche Rhône-
Coiron (CC ARC).
Ce groupement de commandes, ci-après dénommé l'acheteur public, procède à une consultation pour la
souscription de contrats d'assurances.
Informations importantes :
Pour un même lot, les candidats doivent impérativement répondre à la demande de tarification pour chaque
membre du groupement de commandes. A défaut l'offre pourra être considérée comme incomplète.
Chaque membre se réserve le droit de donner suite ou non à la procédure.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (6 lots)
01 Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile Actif expand_more
Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile
02 Lot n°2 : Assurance Protection fonctionnelle Actif expand_more
Lot n°2 : Assurance Protection fonctionnelle
03 Lot n°3 : Assurance Protection juridique Actif expand_more
Lot n°3 : Assurance Protection juridique
04 Lot n°4 : Assurance Automobile Actif expand_more
Lot n°4 : Assurance Automobile
05 Lot n°5 : Assurance Dommages aux biens Actif expand_more
Lot n°5 : Assurance Dommages aux biens
06 Lot n°6 : Assurance Cyber-risques Actif expand_more
Lot n°6 : Assurance Cyber-risques
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur