Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune de Bousbecque
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-02
- Intitulé
-
Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune de Bousbecque
- Description
-
Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune de Bousbecque
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66515200
- CPV additionnels
-
66512000, 66513100, 66514110, 66515411, 66516000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-01+01:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
7
- Nombre max de lots attribués
-
7
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
36 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
voir documents de la consultation
description Objet du marché
Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune de Bousbecque
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DCE Assurances.zip
Pièce du dossier · 8.31 MB
RC.pdf
Règlement de consultation · 339 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur