Lot n°03
Lot 3 : Individuelle Accident - Assistance Rapatriement
Acheteur
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Agences Régionales de Santé (ARS)
Code CPV
tag
66512100 — Services d'assurance accidents
description Description
Le présent lot 3 a pour objet l'achat de prestations d'assurance « déplacements ». Ce contrat comporte deux volets de garantie : individuelle accident et assistance rapatriement. Il a pour objet de garantir les personnes telles que définies ci-après contre les accidents dont elles pourraient être victimes et les prestations d'assistance dont elles pourraient avoir besoin pendant toute la durée du contrat lors de leur déplacement.