Mise à disposition d’un accompagnement à la démarche d’évaluation des risques (DUERP) pour les organismes de Sécurité sociale.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)
- SIRET
-
78462143500048
- Adresse
-
6 rue Elsa Triolet, 93100 MONTREUIL
- Téléphone
-
0145388118
-
achat@ucanss.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Protection sociale
description
Objet du marché
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- Référence
-
UCANSS_26AC18
- Intitulé
-
Mise à disposition d’un accompagnement à la démarche d’évaluation des risques (DUERP) pour les organismes de Sécurité sociale.
- Description
-
Le présent accord cadre mutualisé a pour objet la mise à disposition d’un accompagnement à la démarche d’évaluation des risques (DUERP) pour les organismes de Sécurité sociale.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
85320000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-01 à 12:00:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
1
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les recours pouvant être exercés sont les référés précontractuel et contractuel tels que prévus aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du Code de justice administrative.
- Instance de recours
-
Tribunal administratif de Montreuil
description Objet du marché
Le présent accord cadre mutualisé a pour objet la mise à disposition d’un accompagnement à la démarche d’évaluation des risques (DUERP) pour les organismes de Sécurité sociale.
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Mise à disposition d’un accompagnement à la démarche d’évaluation des risques (DUERP) pour les organismes de Sécurité sociale.
Le présent accord cadre mutualisé a pour objet la mise à disposition d’un accompagnement à la démarche d’évaluation des risques (DUERP) pour les organismes de Sécurité sociale.
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