Mission de Maîtrise d'OEuvre de génie écologique relative à la création de la voie verte "Trans'Oise" sur les communes de Senlis, Courteuil et Vineuil-Saint-Firmin et mesures compensatoires
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
ADTO-SAO agissant au nom et pour le compte du Conseil Départemental de l'Oise
- SIRET
-
57586
- Adresse
-
1 rue de Pinçonlieu, 60000 Beauvais
- Contact
-
SYOEN Florence
- Téléphone
-
0344062780
-
administrateuraws@adto-sao.fr
- Profil acheteur
- https://www.aws-entreprises.com/entreprise/avis
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
21084 / 26-047
- Intitulé
-
Mission de Maîtrise d'oeuvre de génie écologique relative à la création de la voie verte "Trans'Oise" sur les communes de Senlis, Courteuil et Vineuil-Saint-Firmin et mesures compensatoires
- Description
-
Proposition de variantes imposées non prévues.
Prestations supplémentaires éventuelles non prévues.
Compétences exigées et listées au Règlement de Consultation.
Visite du site conseillée dans les conditions fixées au règlement de consultation
Eléments de mission : AVP - PRO - AMT - VISA - DET - AOR - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71313000
- CPV additionnels
-
71313000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-10+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
18 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative).
Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du Code de Justice Administrative).
Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du Code de Justice Administrative).
Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
description Objet du marché
Mission de Maîtrise d'OEuvre de génie écologique relative à la création de la voie verte "Trans'Oise" sur les communes de Senlis, Courteuil et Vineuil-Saint-Firmin et mesures compensatoires
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00 Mission de Maîtrise d'oeuvre de génie écologique relative à la création de la voie verte "Trans'Oise" sur l... Actif expand_more
Mission de Maîtrise d'oeuvre de génie écologique relative à la création de la voie verte "Trans'Oise" sur les communes de Senlis, Courteuil et Vineuil-Saint-Firmin et mesures compensatoires
Proposition de variantes imposées non prévues.
Prestations supplémentaires éventuelles non prévues.
Compétences exigées et listées au Règlement de Consultation.
Visite du site conseillée dans les conditions fixées au règlement de consultation
Eléments de mission : AVP - PRO - AMT - VISA - DET - AOR
01 Mission de Maîtrise d'oeuvre de génie écologique relative à la création de la voie verte "Trans'Oise" sur l... Actif expand_more
Mission de Maîtrise d'oeuvre de génie écologique relative à la création de la voie verte "Trans'Oise" sur les communes de Senlis, Courteuil et Vineuil-Saint-Firmin et mesures compensatoires
Proposition de variantes imposées non prévues.
Prestations supplémentaires éventuelles non prévues.
Compétences exigées et listées au Règlement de Consultation.
Visite du site conseillée dans les conditions fixées au règlement de consultation
Eléments de mission : AVP - PRO - AMT - VISA - DET - AOR
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur