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En cours Appel d'offres ouvert Réf: 202601281634

Numérisation, océrisation, reprise d'océrisation, de documents d'Archives sur plusieurs supports et de divers formats

description Objet du marché

La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.

auto_awesome Résumé IA du RC

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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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02 Lot n°2 Actif expand_more
03 Lot n°3 Actif expand_more
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Règlement de consultation

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Dossier de Consultation des Entreprises

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