Organisation de séjours de vacances hiver et été pour la Commune de Gagny
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Commune de Gagny
- SIRET
-
48183
- Adresse
-
1 place Foch, 93220 Gagny
- Contact
-
CRANOLY Rolin
- Téléphone
-
0156492281
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://agysoft.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-05
- Intitulé
-
Organisation de séjours de vacances hiver et été pour la Commune de Gagny
- Description
-
Procédure de l'article 2123-1 3° du code de la commande publique
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Accord-cadre à marchés subséquents ayant pour objet l'organisation de séjours de vacances avec hébergement en pension complète, encadrement d'activités sportives et culturelles, et restauration, destinés aux enfants et adolescents de 6 à 17 ans, pour le compte de la Commune de Gagny, pendant les vacances d'hiver et d'été - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
55242000
- CPV additionnels
-
55242000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR106
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-30+02:00 à 14:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Procédure de l'article 2123-1 3° du code de la commande publique
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Accord-cadre à marchés subséquents ayant pour objet l'organisation de séjours de vacances avec hébergement en pension complète, encadrement d'activités sportives et culturelles, et restauration, destinés aux enfants et adolescents de 6 à 17 ans, pour le compte de la Commune de Gagny, pendant les vacances d'hiver et d'été
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Séjour aux sports hiver pour les 6/12 ans Actif expand_more
Séjour aux sports hiver pour les 6/12 ans<br/>
02 Séjour aux sports d'hiver pour les 13/17 ans Actif expand_more
Séjour aux sports d'hiver pour les 13/17 ans<br/>
03 Séjour d'été en juillet Actif expand_more
Séjour d'été en juillet<br/>
04 Séjour d'été en août Actif expand_more
Séjour d'été en août<br/>
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur