Lot 6
description Description
Séjours adaptés aux enfants/jeunes présentant des besoins éducatifs particuliers
sell Codes CPV supplémentaires
schedule Durée
48 mois
Début : 01 juillet 2026
info Informations générales
La prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative suivante est prévue pour les lots 1, 2, 3, 4, 6, 7 et 8 uniquement : si un séjour est proposé pour la période des vacances scolaires de Noël par le candidat, ce dernier est invité à indiquer dans le bordereau des prix unitaires plafonds et des remises (Bpupr) le montant du prix journalier plafond par enfant en euro(s) Ht du séjour proposé (prix unique pour l'ensemble des activités). La prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative suivante est prévue pour les lots 6, 7 et 8 uniquement : si la prestation de transport A/R (du lieu de regroupement au lieu de séjour) est proposée par le candidat, ce dernier est invité à indiquer dans le bordereau des prix unitaires plafonds et des remises (Bpupr) le montant de la prestation en euro(s) Ht ou % sur le prix du séjour par enfant. Les candidats ont ainsi la faculté de répondre ou non aux Pse facultatives, qui ne sont pas prises en compte lors de l'évaluation comparative des offres. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non les Pse facultatives au stade de l'attribution du marché. Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés négociés sans mise en concurrence pour des prestations similaires à celles qui lui ont été confiées dans le cadre du présent marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial