Plan de sauvegarde #1 de la Résidence d'Essert - Syndicat principal - Elaboration et accompagnement
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Relance suite à déclaration sans suite de la procédure 25GB027 du 20/02/2026
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account_balance Acheteur
- Nom
- Communauté d'Agglomération Grand Belfort
- SIRET
- 65355
- Adresse
- Place d'Armes, 90020 Belfort
- Contact
- MESLOT DAMIEN
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description
Objet du marché
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- Référence
- 26GB006
- Intitulé
- Plan de sauvegarde #1 de la Résidence d'Essert - Syndicat principal - Elaboration et accompagnement
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Relance suite à déclaration sans suite de la procédure 25GB027 du 20/02/2026
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 71410000
- CPV additionnels
- 71410000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRC24
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-13+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 4 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Durée du marché
- 36 mois
view_agenda Allotissement (2 lots)
00 Plan de sauvegarde #1 de la Résidence d'Essert - Syndicat principal - Elaboration et accompagnement Actif expand_more
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Relance suite à déclaration sans suite de la procédure 25GB027 du 20/02/2026
01 Plan de sauvegarde #1 de la Résidence d'Essert - Syndicat principal - Elaboration et accompagnement Actif expand_more
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur