Polices d'assurance Dommages-ouvrage et TRC pour les travaux de construction d'une nouvelle bibliothèque universitaire, sur le Campus de Mont-Saint-Aignan, Université de Rouen Normandie
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Body-pl-cga
- Activité principale
-
Éducation
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-60
- Intitulé
-
Polices d'assurance Dommages-ouvrage et TRC pour les travaux de construction d'une nouvelle bibliothèque universitaire, sur le Campus de Mont-Saint-Aignan, Université de Rouen Normandie
- Description
-
Polices d'assurance Dommages-ouvrage et TRC pour les travaux de construction d'une nouvelle bibliothèque universitaire, sur le Campus de Mont-Saint-Aignan, Université de Rouen Normandie
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66515000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRD22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-27+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
28 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
description Objet du marché
Polices d'assurance Dommages-ouvrage et TRC pour les travaux de construction d'une nouvelle bibliothèque universitaire, sur le Campus de Mont-Saint-Aignan, Université de Rouen Normandie
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