PORTS / PATRIMOINE BATI/ VOIRIE ET INFRASTRUCTURES / FONCIER - Prestations de géomètres et relevés
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
AO0326
- Intitulé
-
PORTS / PATRIMOINE BATI/ VOIRIE ET INFRASTRUCTURES / FONCIER - Prestations de géomètres et relevés
- Description
-
Le marché concerne des prestations de géomètre et relevés. Il se décompose en 5 lots distincts gérés entre les services des PORTS, PATRIMOINE BÂTI, VOIRIE et GESTION FONCIERE ET DOMANIALE de la Mairie d'Hyères.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71300000
- CPV additionnels
-
71354500, 71335000, 71351810, 71354000, 71332000, 71354000, 71354300
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL05
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-23+02:00 à 16:30:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
5
- Nombre max de lots attribués
-
5
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions
définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "
Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
description Objet du marché
Le marché concerne des prestations de géomètre et relevés. Il se décompose en 5 lots distincts gérés entre les services des PORTS, PATRIMOINE BÂTI, VOIRIE et GESTION FONCIERE ET DOMANIALE de la Mairie d'Hyères.
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (5 lots)
01 PORTS : Géomètre - Bathymétrie - Plans topographie Actif expand_more
Les prestations, objet du lot 1, concernent :
• les relevés et plans bathymétriques en zones portuaires et en mer,
• les relevés bathymétriques par profils,
• cubatures – calcul des volumes suivant relevés et profils,
• les relevés et plans topographiques en zones terrestre et portuaire, terre-pleins, quais, digues, jetées, enrochements, y compris ouvrages immergés,
• les r…
02 BÂTIMENTS : Relevés bâtiments et architecture Actif expand_more
Les prestations, objet du lot 2, concernent :
• relevés topographiques des terrains construits, y compris relevés des réseaux enterrés extérieurs et aériens, de toutes natures, visibles sans géodétection
• mise à jour des plans topographiques, y compris relevés des réseaux enterrés extérieurs et aériens, de toutes natures, visibles sans géodétection
• relevés architecturaux des bâtim…
03 BÂTIMENTS / VOIRIE : Topographie _ Relevés de sites _ Voirie domaine public et privé Actif expand_more
Le marché concerne des prestations topographiques qui portent sur les ouvrages de la ville d’Hyères Les Palmiers, dans le cadre de ses compétences, en phase d’étude, de chantier, de relevé patrimonial, de résolution de contentieux.
Les prestations sont définies à l'article 1-1 du CCTP.
04 BÂTIMENTS / VOIRIE : Géodétection Actif expand_more
Les prestations, objet du lot 4 concernent la détection, la localisation et le géoréférencement de réseaux enterrés à réaliser dans le cadre d’aménagements projetés ou de travaux routiers menés par la ville d’HYERES LES PALMIERS.
Les modalités d’exécution sont définies à l’article 4 du CCTP.
05 FONCIER : Divisions parcellaires et opérations de bornage Actif expand_more
Les prestations, objet du lot 5, concernent les prestations de géomètre relatives aux divisions parcellaires et opérations de bornage réalisées par la méthode terrestre sur le territoire de la commune d’HYERES.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur