Prestation de mise à disposition de personnel intérimaire pour les services de Roannais Agglomération - Marché réservé SIAE
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
ROANNAIS AGGLOMERATION
- SIRET
-
13
- Adresse
-
63 rue Jean Jaurès, 42311 Roanne
- Contact
-
NICOLIN Yves
- Téléphone
-
0477442950
-
commandepublique@roannais-agglomeration.fr
- Profil acheteur
- https://www.aggloroanne.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
2601022
- Intitulé
-
Prestation de mise à disposition de personnel intérimaire pour les services de Roannais Agglomération - Marché réservé SIAE
- Description
-
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
79620000
- CPV additionnels
-
79620000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK25
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-07+02:00 à 10:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Mise à disposition de personnel intérimaire pour le service Déchets Ménagers Actif expand_more
Mise à disposition de personnel intérimaire pour le service Déchets Ménagers
02 Mise à disposition de personnel pour les autres services Actif expand_more
Mise à disposition de personnel pour les autres services
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur