PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE
description Objet du marché
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de TREVOUX.
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation via le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr
Les prestations sont détaillées dans le dossier de consultation des entreprises.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (6 lots)
01 Lot 1 : Dommages aux Biens Actif expand_more
Dommages aux Biens
02 Lot 2 : Responsabilité civile générale Actif expand_more
Responsabilité civile générale
03 Lot 3 : Protection juridique. Défense pénale des agents et des élus Actif expand_more
Protection juridique. Défense pénale des agents et des élus
04 Lot 4 : Flotte-automobiles et auto-missions Actif expand_more
Flotte-automobiles et auto-missions
05 Lot 5 : Garantie des accidents corporels Actif expand_more
Garantie des accidents corporels
06 Lot 6 : Cyber risques Actif expand_more
Cyber risques
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur