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En cours Procédure négociée Réf: 26-68230

Prestation de services d'assurance

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Activité principale

Urttb

description

Objet du marché

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Référence

M2026-04

Intitulé

Prestation de services d'assurance

Description

Consultation pour la souscription des contrats d'assurances

Nature du marché

Services

CPV principal

66512000

CPV additionnels

66511000

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRF22

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure négociée avec mise en concurrence

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Conditions d'exécution

Conditions de performance

Facturation électronique

Obligatoire

Durée du marché

60 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours

Se référer aux documents de la consultation

description Objet du marché

Consultation pour la souscription des contrats d'assurances

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view_agenda Allotissement (1 lots)

01 Assurance Frais de santé Actif expand_more
Code CPV
tag 66512000 — Services d'assurances accidents et maladie
schedule Durée : 60 mois

Assurance Frais de Santé pour les salariés de Transports en Commun de l'Agglomération Troyenne

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