Prestations d'assistance, d'ingénierie et d'expertise en faveur du développement des mobilités douces
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://catp.e-marchespublics.com
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-20
- Intitulé
-
Prestations d'assistance, d'ingénierie et d'expertise en faveur du développement des mobilités douces
- Description
-
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations d'assistance, d'ingénierie et d'expertise en faveur du développement des mobilités douces. Les Prestations sont destinées aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de pouvoir adjudicateur telle que définie à l'article L1211-1 du CCP.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71241000
- CPV additionnels
-
79311000, 71356200
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Autre procédure en une phase
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-12+02:00 à 13:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).
description Objet du marché
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations d'assistance, d'ingénierie et d'expertise en faveur du développement des mobilités douces. Les Prestations sont destinées aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de pouvoir adjudicateur telle que définie à l'article L1211-1 du CCP.
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