PRESTATIONS D'ASSURANCE DANS LE CADRE DE LA REHABILITATION ET CONSTRUCTION DE L'UTEP DE BELLEPIERRE.
description Objet du marché
PRESTATIONS D'ASSURANCE DANS LE CADRE DE LA REHABILITATION ET CONSTRUCTION DE L'UTEP DE BELLEPIERRE.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Tous risques chantier (TRC/TRME/RCMO) Actif expand_more
Tous risques chantier (TRC) Tous risques montage essais ( TRME) Responsabilité du Maitre d'ouvrage ( RCMO) pour la durée du chantier. La prise d'effet du marché d'assurance est fixée à sa notification à l'assureur par le pouvoir adjudicateur ou son représentant le cas échéant. Date prévisionnelle de notification du marché : 1er Octobre 2026. Pour information, les opérations de déchargement sur le…
02 Garantie Décennale de l'ouvrage Actif expand_more
Souscription d'un contrat d'assurance relatif à la garantie décennale pour ouvrage soumis et non soumis à obligations d'assurances L'assureur indemnise le Maitre d'ouvrage sans recours à l'égard des intervenants, seuls les franchises éventuellement applicables sont opposables à ces derniers. DUREE : L'assurance prend effet à la date de réception des travaux, soit date prévisionnelle de réception …
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur