Aller au contenu principal
AlertOffres
En cours Autre procédure Réf: 26-107969

Prestations d’organisation de séjours de vacances pour la Ville de Saint-Ouen-sur-Seine

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

article Avis de marché complet

account_balance

Acheteur

expand_more
Nom

Commune de Saint-Ouen-sur-Seine

SIRET

21930070400018

Adresse

6 Place de la République, 93406 Saint-Ouen-sur-Seine

Téléphone

0149456806

Email

marchespublics@mairie-saint-ouen.fr

Type d'acheteur

La

Activité principale

Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

expand_more
Référence

AC 2026-12-SE

Intitulé

Prestations d’organisation de séjours de vacances pour la Ville de Saint-Ouen-sur-Seine

Description

La présente consultation porte sur l’organisation de séjours de vacances pour les enfants et les personnes de 18 ans et plus.Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents. Il s’agit également d’un marché sur catalogue.
La présente consultation est passée selon une procédure adaptée de services sociaux et autres services spécifiques conformément à l’article R 2123-1 3° du Code de la Commande Publique
Cet accord-cadre est multi-attributaires avec trois (3) attributaires maximum par lot. Il est décomposé en 4 lots.
Le présent accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d’un (1) an. Il sera ensuite reconduit tacitement par période de 12 (douze) mois, dans la limite de 3 (trois) reconductions sans pouvoir excéder quatre (4) ans.

Nature du marché

Services

CPV principal

55243000

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FR106

gavel

Procédure

expand_more
Type de procédure

Autre procédure en une phase

Date limite de réception des offres

2026-11-30+01:00 à 12:00:00+01:00

Nombre max de lots soumis

4

Nombre max de lots attribués

4

checklist

Conditions

expand_more
Financement UE

Non financé par l'UE

Conditions d'exécution

Conditions de performance

Facturation électronique

Obligatoire

Durée du marché

48 mois

balance

Voies de recours

expand_more
Voies de recours

Voies et délais de recours : Recours gracieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à : Monsieur Le Maire de Saint-­Ouen-­sur-­Seine Mairie de Saint-Ouen-­sur­-Seine 6, place de la République 93406 Saint­-Ouen­-sur-­Seine Cedex Tél. : 01.49.45.67.72 Référé précontractuel : Il peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat en s'adressant à : Tribunal administratif de Montreuil 44, rue Irène et Frédéric Joliot Curie 93100 Montreuil Tél : 01 49 20 20 00 Fax : 01 49 20 20 99 Référé contractuel : Ce recours est possible dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Pour ce recours, la demande doit être adressée au : Tribunal administratif de Montreuil 44, rue Irène et Frédéric Joliot Curie 93100 Montreuil Tél : 01 49 20 20 00 Fax : 01 49 20 20 99 Les candidats qui le souhaitent peuvent également obtenir tout renseignement concernant les délais et voies de recours contre le présent marché auprès du tribunal administratif de Montreuil, 44, rue Irène et Frédéric Joliot Curie 93558 Montreuil Tél. : 01 49.20.20.00. Il est précisé que les pièces du marché attribué seront consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la Direction de la Commande Publique sise au 6, Place de la République à Saint-­Ouen­-sur­-Seine (93406) sur demande auprès de l'Unité Marchés Publics au 01.49.45.67.72 / 68.06 / 66.07.

description Objet du marché

La présente consultation porte sur l’organisation de séjours de vacances pour les enfants et les personnes de 18 ans et plus.Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents. Il s’agit également d’un marché sur catalogue.
La présente consultation est passée selon une procédure adaptée de services sociaux et autres services spécifiques conformément à l’article R 2123-1 3° du Code de la Commande Publique
Cet accord-cadre est multi-attributaires avec trois (3) attributaires maximum par lot. Il est décomposé en 4 lots.
Le présent accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d’un (1) an. Il sera ensuite reconduit tacitement par période de 12 (douze) mois, dans la limite de 3 (trois) reconductions sans pouvoir excéder quatre (4) ans.

auto_awesome Résumé IA du RC

Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.

notifications_active

📬 Recevez les prochains marchés Restauration dans le département Manche (50) par email — gratuit

Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.

add_alert Créer mon alerte gratuite

view_agenda Allotissement (4 lots)

01 Colonies pour des enfants de 6 à 11 ans en France (hiver, printemps, été, automne, pendant les vacances scolaires de... Actif expand_more

Colonies pour des enfants de 6 à 11 ans en France (hiver, printemps, été, automne, pendant les vacances scolaires de la zone C)

Code CPV
tag 55243000 — Services de colonies de vacances
schedule Durée : 48 mois

Organisation de colonies pour des enfants de 6 à 11 ans en France (hiver, printemps, été, automne, pendant les vacances scolaires de la zone C). Le lot n°1 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 € H.T sur la durée globale du marché.

Voir la fiche complète arrow_forward
02 Colonies pour des enfants de 11 à 14 ans en France et à l’étranger (hiver, printemps, été, automne, pendant les vacan... Actif expand_more

Colonies pour des enfants de 11 à 14 ans en France et à l’étranger (hiver, printemps, été, automne, pendant les vacances scolaires de la zone C)

Code CPV
tag 55243000 — Services de colonies de vacances
schedule Durée : 48 mois

Organisation de colonies pour des enfants de 11 à 14 ans en France et à l’étranger (hiver, printemps, été, automne, pendant les vacances scolaires de la zone C). Le lot n°2 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 € H.T sur la durée globale du marché.

Voir la fiche complète arrow_forward
03 Colonies pour des enfants de 15 à 17 ans en France et à l’étranger (hiver, printemps, été, automne, pendant les vacan... Actif expand_more

Colonies pour des enfants de 15 à 17 ans en France et à l’étranger (hiver, printemps, été, automne, pendant les vacances scolaires de la zone C)

Code CPV
tag 55243000 — Services de colonies de vacances
schedule Durée : 48 mois

Organisation de colonies pour des enfants de 15 à 17 ans en France et à l’étranger (hiver, printemps, été, automne, pendant les vacances scolaires de la zone C). Le lot n°3 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 € H.T sur la durée globale du marché.

Voir la fiche complète arrow_forward
04 Séjours de vacances et courts séjours pour les personnes de 18 ans et plus en France et/ou à l’étranger Actif expand_more
Code CPV
tag 55243000 — Services de colonies de vacances
schedule Durée : 48 mois

Organisation de séjours de vacances et courts séjours pour les personnes de 18 ans et plus en France et/ou à l’étranger. Le lot n°4 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 € H.T sur la durée globale du marché.

Voir la fiche complète arrow_forward