PRESTATIONS DE CERTIFICATIONS DES DECLARATIFS DES COUTS DES PROJETS DE RECHERCHE AUX FINANCEURS NATIONAUX ET EUROPEENS

Contenu des prestations :

Le CEA recourt à différents types d’audits, permettant l’établissement des certificats financiers
opposable aux tiers :
-L’audit financier des projets proprement dits en dépenses, et en recettes (exemple du dispositif
CARNOT) ;
-L’audit annuel des coûts d’unité d’œuvre des plateformes ou installations en conformité avec
les différentes règlementations financières en vigueur ;
-L’audit annuel de revue des taux de main d’œuvre et charges indirectes comprenant :

les taux horaires moyens de personnel en CDI (Taux T1 N10) ;

les taux horaires moyens de personnel en CDD (Taux T1 dit « K ») ;

les taux horaires moyen de personnel en CDD (Taux T1 Stagiaire / Post Doctorant /
Thésard) ;

les taux de charges indirectes (Taux T3 décliné par Direction).